Déposée le 30 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL MEGASTORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HM HÔTEL MEGASTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL MEGASTORE domicilié(e) 130 avenue de l'Industrie - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 489 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HM HÔTEL MEGASTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOTEL MEGASTORE, Société par Actions Simplifiée - 130 avenue de l'Industrie - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 349489898
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 24 mai 2006 - Changement de dénomination n°434830 - Publication au BOPI 2006-05-24
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 5 juillet 2010 - Changement d'adresse n°526730 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603080 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26
Savons, gels douches, shampoings. Crochets de porte-manteaux métalliques. Patères (crochets) pour vêtements métalliques. Séchoirs électriques, sèche-cheveux, sèche-serviettes, sèche-mains. Mini bars. Portes clefs de fantaisie. Sets et serviettes de tables en papier. Meubles. Cintres pour vêtements ; chariots (mobilier) à savoir chariots à bagages, chariots d'étage et chariots à linge ; dessertes. Distributeurs de papier hygiénique. Porte-rouleaux non en métaux précieux. Porte-balais non en métaux précieux. Distributeurs de savons, porte-savons, porte-serviettes, porte-mouchoirs et porte-verres non en métaux précieux. Poubelles. Décapsuleurs. Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Produits textiles à savoir, serviettes, draps, couvertures de lits, couvre-lits, linge de table. Tapis.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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